Historique des codes SH
Les codes SH ont vu le jour en 1988, lorsque l'OMD a adopté le Système harmonisé (SH) comme nouveau système de classification tarifaire. Selon l'OMD, plus de 98 % des marchandises mondiales sont classifiées à l'aide du système de codes SH, simplifiant ainsi le commerce international.
Tous les cinq ans, l'OMD met à jour le Système harmonisé pour intégrer les nouvelles innovations et technologies. En savoir plus sur la mise à jour du barème tarifaire 2022 de l'OMD.
À quoi servent les codes SH
L'utilisation principale des codes SH est de déterminer les droits d'importation, de recueillir des statistiques sur le commerce international, d'identifier les règles d'origine et les accords de libre-échange, de se conformer aux exigences douanières, de percevoir des recettes gouvernementales et de surveiller les marchandises interdites et soumises à restrictions.
Codes universels (6 chiffres)
Le système universel de codes SH de l'OMD comprend 21 sections réparties en 97 chapitres. Ces codes sont structurés en trois niveaux hiérarchiques :
- Codes à deux chiffres (chapitres)
- Codes à quatre chiffres (positions)
- Codes à six chiffres (sous-positions)
Ces codes sont régis par des règles d'interprétation bien définies afin d'assurer une classification uniforme dans le monde entier.
Codes spécifiques à chaque pays (8 chiffres et plus)
Les codes spécifiques à chaque pays comportent de 8 à 14 caractères alphanumériques, mais sont généralement numériques. La plupart des pays utilisant le Système harmonisé de l'OMD possèdent leurs propres extensions nationales, souvent appelées codes HTS. Aux États-Unis, par exemple, le système s'appelle le HTSUS.
Pour comprendre comment les codes HTS varient selon le pays d'importation, considérez l'exemple suivant d'un ballon de basket importé aux États-Unis, en Allemagne et aux Bahamas, selon leur version du système SH :
Exemples de codes SH spécifiques à chaque pays
| Pays↕ | Code↕ | Version du système SH↕ |
|---|---|---|
| États-Unis | 9506.62.8020 | Harmonized Tariff System (HTS) |
| Allemagne | 9506.62.0000 | Integrated Tariff of the European Union (TARIC) |
| Bahamas | 9506.62.00 | Common External Tariff of the Caribbean (CET) |
Les six premiers chiffres sont identiques dans le monde entier, tandis que les chiffres finaux varient selon les exigences spécifiques du pays importateur. Cette distinction est cruciale pour l'ecommerce international afin d'éviter de surévaluer ou de sous-évaluer les droits, ou de voir des expéditions rejetées ou retardées par les douanes en raison de codes SH incorrects. Zonos recommande fortement de classifier les marchandises au niveau spécifique à chaque pays.
Codes SH
Découvrez les bases des codes du Système harmonisé (SH).Les codes du Système harmonisé (SH) sont des classifications numériques internationalement reconnues pour les marchandises physiques dans les expéditions internationales. Ces codes constituent une exigence fondamentale pour le commerce international.
La nomenclature du SH est polyvalente, possède une structure hiérarchique simple et est publiée en anglais et en français par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Elle comprend plus de 7 000 codes SH universels et est utilisée par plus de 200 pays.
Continuez à lire pour en savoir plus sur les codes SH, leur histoire et la différence entre les codes universels et les codes spécifiques à chaque pays.