Calculer les taxes à l'importation
Le calcul fiscal de Zonos Landed Cost applique efficacement les formules fiscales conformément aux réglementations du pays d'importation souhaité et au seuil de minimis fiscal.
Pour en savoir plus sur les taxes à l'importation, consultez notre guide du coût d'acquittement total.
Comme illustré dans l'objet landed cost ci-dessous, les taux de taxe sont renvoyés dans un tableau avec un type indiquant le produit ou service auquel la taxe s'applique.
{ "id": "ldct_1Ce6vt2eZvKYlo2CrgzPqxaz", "amount_subtotal": { "duties": 0, "fees": 48.75, "taxes": 32.5 }, "taxes": [ { "amount": 30, "description": "VAT", "formula": "10%", "item_id": "294395", "note": null, "type": "item" }, { "amount": 2.5, "description": "VAT", "formula": "10%", "item_id": null, "note": null, "type": "shipping" } ]}Remarque : Consultez une ventilation visuelle des taxes sur vos devis dans Zonos Dashboard.
Exigences de calcul
Pour recevoir un calcul de coût d'acquittement avec les taux de taxe et de droits, un code du système harmonisé (HS) à six chiffres couramment utilisé est requis. Vous pouvez saisir le vôtre dans la configuration de votre compte ; sinon, un code HS par défaut sera utilisé.
Rappel : Le code HS détermine l'éligibilité à une taxe réduite sur les marchandises qualifiées.
Taxe de minimis
La qualification de minimis fiscal à l'importation est renvoyée dans l'OBJET LANDED COST. Si "threshold": "below" est renvoyé, il n'y a pas de taxe sur l'importation.
Certaines marchandises (par ex., vin) peuvent ne pas être éligibles au minimis. Si la marchandise n'est pas éligible, le champ note renverra null.
{ "id": "ldct_1Ce6vt2eZvKYlo2CrgzPqxaz", "amount_subtotal": { "duties": 0, "fees": 0, "taxes": 0 }, "de_minimis": [ { "formula": "Less than 22 EUR", "method": "cifd", "note": null, "threshold": "below", "type": "tax" } ]}Checkout, Quoter et Hello informent l'acheteur lorsque sa commande est en dessous du seuil de minimis fiscal.
Calculer correctement la taxe à l'importation en fonction de la valeur de minimis peut avoir un impact significatif sur la conversion e-commerce, car l'importation peut ne pas entraîner de droits ou taxes en raison du seuil de minimis, ce qui se traduit par un coût d'acquittement plus bas et un taux de conversion plus élevé.
Pour en savoir plus sur les valeurs de minimis, consultez notre guide des valeurs de minimis.
Comment les taxes à l'importation sont calculées
La méthode d'évaluation la plus courante pour les taxes est « cost insurance freight » (CIF), où les taxes s'appliquent à la valeur de l'article, l'assurance, le fret, les droits et les frais.
Certains pays n'appliquent les taxes qu'à l'article et aux droits, offrant un calcul fiscal plus simple ; d'autres ont leur propre formule pour calculer la valeur imposable de l'importation. Par exemple, le Brésil utilise le montant brut plus les taxes, puis applique sa taxe (ICMS) sur cette valeur. Ce qui semble être une taxe de 18 % au Brésil se calcule généralement plutôt autour de 22 % par rapport à la méthode d'évaluation d'autres pays. Voir les différentes méthodes d'évaluation ci-dessous.
Le method dans le tableau de_minimis indique l'Incoterm utilisé pour le calcul fiscal. Par exemple, la TVA s'applique généralement au CIF. Ces méthodes et leurs Incoterms correspondants produisent un total incluant les taxes à appliquer.
| Méthode↕ | La taxe s'applique à↕ |
|---|---|
cif | Coût + Assurance + Fret |
cifd | Coût + Assurance + Fret + Droits |
cifdt | Coût + Assurance + Fret + Droits + Taxe |
fob | Coût des marchandises |
fobd | Coût des marchandises + Droits |
Taxes à l'importation sur les articles destinés à la revente
Souvent, les articles destinés à la revente n'auront pas de taux de taxe régional appliqué si la facture commerciale précise que l'article est destiné à la revente. C'est courant pour un exportateur vendant à une autre entreprise (business-to-business, ou B2B). Si les marchandises sont ensuite revendues dans le pays de destination et que l'importateur est enregistré pour payer les taxes auprès de l'agence gouvernementale locale, les marchandises peuvent ne pas être taxées au moment de l'importation. Des exemples courants sont les entreprises important au Canada et en Australie.
Par défaut, tous les calculs Zonos Landed Cost sont supposés ne pas être destinés à la revente (NFR). Si votre entreprise a besoin d'un calcul de coût d'acquittement sans certaines taxes appliquées, vous pouvez transmettre for_resale dans l'attribut sale_type de la requête de coût d'acquittement. Seules les taxes applicables à une commande destinée à la revente seront renvoyées.
{ "id": "ldct_1Ce6vt2eZvKYlo2CrgzPqxaz", "amount_subtotal": { "duties": 0, "fees": 21, "taxes": 3.75 }, "taxes": [ { "amount": 3.75, "description": "(GST) Goods and Services Tax", "formula": "5%", "item_id": "294395", "note": null, "type": "item" } ]}Lors de l'utilisation de Checkout, Quoter ou Hello, une configuration personnalisée sera requise si vous souhaitez exclure les calculs fiscaux du coût d'acquittement pour les articles destinés à la revente.
Contactez Zonos pour obtenir un devis permettant d'activer les calculs de coût d'acquittement sur les commandes destinées à la revente.
Seuils de taxe à l'importation
Certaines lois, comme la TPS australienne sur les marchandises importées de faible valeur, peuvent affecter un calcul fiscal même en dessous d'une valeur de minimis. La nouvelle loi australienne ne modifie pas la valeur de minimis de 1 000 AUD ; cependant, elle transfère la responsabilité de la collecte et de la remittance de la TPS au vendeur plutôt qu'au destinataire, même s'il est situé en dehors de l'Australie. Cette loi est basée sur le chiffre d'affaires, ce qui oblige le détaillant américain à s'enregistrer pour la TPS et à remettre si son chiffre d'affaires annuel dépasse 75 000 AUD.
Lorsque le détaillant ajoute son numéro de TPS enregistré à son compte Zonos, Zonos mesurera et notifiera les détaillants des seuils ainsi que calculera automatiquement la TPS de 10 % en Australie sur les envois en dessous du taux de minimis fiscal. La Nouvelle-Zélande a adopté une loi similaire.
Dans ce cas, l'objet landed cost sera légèrement différent car l'article est en dessous du minimis fiscal mais reste imposable. Cela peut sembler contradictoire, mais les deux sont corrects.
{ "id": "ldct_1Ce6vt2eZvKYlo2CrgzPqxaz", "amount_subtotal": { "duties": 0, "fees": 0, "taxes": 15 }, "de_minimis": [ { "formula": "Less than 1000 AUD", "method": "cif", "note": null, "threshold": "below", "type": "tax" } ], "taxes": [ { "amount": 10, "description": "(GST) Goods and Services Tax", "formula": "10%", "item_id": "294395", "note": null, "type": "item" }, { "amount": 5, "description": "(GST) Goods and Services Tax", "formula": "10%", "item_id": "635235", "note": null, "type": "item" } ]}Autres taux de taxe
Certains pays appliquent d'autres taxes ou frais, par ex., la redevance d'entrée du système biosecurity MPI en Nouvelle-Zélande ou la Compensation Cess/Social Welfare Surcharge en Inde.
Les devis fiscaux sont ventilés par type de taxe et permettent un résumé détaillé de la taxe.
Taxes à l'importation
Découvrez la taxe à l'importation et son calcul.Les taxes à l'importation sont des taxes appliquées aux achats internationaux mais qui ne correspondent pas nécessairement aux taxes nationales. Elles peuvent varier selon le pays, la région, le code HS et la valeur de minimis. Chaque pays a un taux de taxe unique au niveau national. Certains pays ont une taxe générale sur la consommation, généralement appelée taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et parfois taxe sur les produits et services (TPS). Le mode de calcul de ces taxes varie selon le pays.