Découvrez ce qu'est la taxe à l'importation et comment elle est calculée.
Les taxes à l'importation sont des taxes appliquées aux achats internationaux, mais elles ne correspondent pas nécessairement aux taxes nationales. Elles peuvent varier selon le pays, la région, le code HS et la valeur de minimis. Chaque pays a un taux de taxe unique au niveau national. Certains pays appliquent une taxe générale sur la consommation, généralement appelée taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et parfois taxe sur les produits et services (TPS). Le mode de calcul de ces taxes varie selon le pays.
Le calcul des taxes de Zonos Landed Cost applique efficacement les formules fiscales conformément à la réglementation du pays d'importation visé et au seuil de minimis fiscal.
Comme le montre l'objet landed cost ci-dessous, les taux de taxe sont renvoyés dans un tableau, avec un type indiquant le produit ou le service auquel la taxe s'applique.
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Remarque : Consultez une ventilation visuelle des taxes de vos soumissions dans Zonos Dashboard.
Pour obtenir un calcul de landed cost comprenant les taux de taxes et de droits, un code du système harmonisé (HS) à six chiffres fréquemment utilisé est requis. Vous pouvez saisir le vôtre lors de la configuration de votre compte; sinon, un code HS par défaut sera utilisé.
Rappel : Le code HS détermine l'admissibilité à une taxe réduite sur les marchandises qui y donnent droit.
L'admissibilité au seuil de minimis fiscal à l'importation est renvoyée dans l'OBJET LANDED COST. Si "threshold": "below" est renvoyé, aucune taxe ne s'applique à l'importation.
Certaines marchandises (p. ex., le vin) peuvent ne pas être admissibles au seuil de minimis. Si la marchandise n'est pas admissible, le champ note renverra null.
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Checkout, Quoter et Hello informent l'acheteur lorsque sa commande est sous le seuil de minimis fiscal.
Calculer correctement la taxe à l'importation en fonction de la valeur de minimis peut avoir un effet important sur la conversion en commerce électronique, car il est possible que l'importation n'entraîne ni droits ni taxes en raison du seuil de minimis, ce qui donne un landed cost moins élevé et un taux de conversion plus élevé.
La méthode d'évaluation la plus courante pour les taxes est « cost insurance freight » (CIF), selon laquelle les taxes s'appliquent à la valeur de l'article, à l'assurance, au fret, aux droits et aux frais.
Certains pays n'appliquent les taxes qu'à l'article et aux droits, ce qui simplifie le calcul; d'autres ont leur propre formule pour calculer la valeur imposable de l'importation. Par exemple, le Brésil utilise le montant brut majoré des taxes, puis applique sa taxe (ICMS) sur cette valeur. Ce qui semble être une taxe de 18 % au Brésil revient généralement plutôt à environ 22 % par rapport à la méthode d'évaluation d'autres pays. Consultez les différentes méthodes d'évaluation ci-dessous.
Le champ method du tableau de_minimis indique l'Incoterm utilisé pour le calcul des taxes. Par exemple, la TVA s'applique généralement sur la base CIF. Ces méthodes et leurs Incoterms correspondants donnent un total général qui inclut les taxes à appliquer.
Souvent, aucun taux de taxe régional n'est appliqué aux articles destinés à la revente si la facture commerciale précise que l'article est destiné à la revente. C'est courant lorsqu'un exportateur vend à une autre entreprise (interentreprises, ou B2B). Si les marchandises sont ensuite revendues dans le pays de destination et que l'importateur est inscrit pour payer les taxes auprès de l'organisme gouvernemental local concerné, les marchandises peuvent ne pas être taxées au moment de l'importation. Les entreprises qui importent au Canada et en Australie en sont des exemples courants.
Par défaut, tous les calculs de Zonos Landed Cost sont considérés comme n'étant pas destinés à la revente (NFR). Si votre entreprise a besoin d'un calcul de landed cost sans certaines taxes, vous pouvez transmettre for_resale dans l'attribut sale_type de la requête de landed cost. Seules les taxes applicables à une commande destinée à la revente seront alors renvoyées.
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Si vous utilisez Checkout, Quoter ou Hello, une configuration personnalisée sera nécessaire pour exclure les calculs de taxes du landed cost des articles destinés à la revente.
Communiquez avec Zonos pour obtenir une soumission afin d'activer les calculs de landed cost sur les commandes destinées à la revente.
Certaines lois, comme la TPS australienne sur les marchandises importées de faible valeur, peuvent avoir une incidence sur un calcul de taxes même lorsque la valeur est sous le seuil de minimis. La nouvelle loi australienne ne modifie pas la valeur de minimis de 1 000 AUD; cependant, elle transfère la responsabilité de la perception et du versement de la TPS du destinataire au vendeur, même si celui-ci est situé à l'extérieur de l'Australie. Cette loi est fondée sur le chiffre d'affaires : le détaillant américain doit s'inscrire à la TPS et la verser si son chiffre d'affaires annuel dépasse 75 000 AUD.
Lorsque le détaillant ajoute son numéro d'inscription à la TPS à son compte Zonos, Zonos mesure les seuils et en avise le détaillant, en plus de calculer automatiquement la TPS de 10 % en Australie sur les envois sous le seuil de minimis fiscal. La Nouvelle-Zélande a adopté une loi similaire.
Dans ce cas, l'objet landed cost sera légèrement différent, car l'article est sous le seuil de minimis fiscal, mais reste imposable. Ces informations peuvent sembler contradictoires, mais elles sont toutes deux exactes.
Certains pays appliquent d'autres taxes ou frais, p. ex., le prélèvement à l'entrée du système de biosécurité du MPI en Nouvelle-Zélande ou la Compensation Cess/Social Welfare Surcharge en Inde.
Les soumissions de taxes sont ventilées par type de taxe et fournissent un résumé détaillé de chaque taxe.
Taxes
Taxes à l'importation
Découvrez ce qu'est la taxe à l'importation et comment elle est calculée.
Les taxes à l'importation sont des taxes appliquées aux achats internationaux, mais elles ne correspondent pas nécessairement aux taxes nationales. Elles peuvent varier selon le pays, la région, le code HS et la valeur de minimis. Chaque pays a un taux de taxe unique au niveau national. Certains pays appliquent une taxe générale sur la consommation, généralement appelée taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et parfois taxe sur les produits et services (TPS). Le mode de calcul de ces taxes varie selon le pays.
Calculer les taxes à l'importation
Le calcul des taxes de Zonos Landed Cost applique efficacement les formules fiscales conformément à la réglementation du pays d'importation visé et au seuil de minimis fiscal.
Pour en savoir plus sur les taxes à l'importation, consultez notre guide du landed cost total.
Comme le montre l'objet landed cost ci-dessous, les taux de taxe sont renvoyés dans un tableau, avec un type indiquant le produit ou le service auquel la taxe s'applique.
{"id": "ldct_1Ce6vt2eZvKYlo2CrgzPqxaz","amount_subtotal": {"duties": 0,"fees": 48.75,"taxes": 32.5},"taxes": [{"amount": 30,"description": "VAT","formula": "10%","item_id": "294395","note": null,"type": "item"},{"amount": 2.5,"description": "VAT","formula": "10%","item_id": null,"note": null,"type": "shipping"}]}Exigences de calcul
Pour obtenir un calcul de landed cost comprenant les taux de taxes et de droits, un code du système harmonisé (HS) à six chiffres fréquemment utilisé est requis. Vous pouvez saisir le vôtre lors de la configuration de votre compte; sinon, un code HS par défaut sera utilisé.
Seuil de minimis fiscal
L'admissibilité au seuil de minimis fiscal à l'importation est renvoyée dans l'OBJET LANDED COST. Si
"threshold": "below"est renvoyé, aucune taxe ne s'applique à l'importation.Certaines marchandises (p. ex., le vin) peuvent ne pas être admissibles au seuil de minimis. Si la marchandise n'est pas admissible, le champ
noterenverranull.{"id": "ldct_1Ce6vt2eZvKYlo2CrgzPqxaz","amount_subtotal": {"duties": 0,"fees": 0,"taxes": 0},"de_minimis": [{"formula": "Less than 22 EUR","method": "cifd","note": null,"threshold": "below","type": "tax"}]}Checkout, Quoter et Hello informent l'acheteur lorsque sa commande est sous le seuil de minimis fiscal.
Calculer correctement la taxe à l'importation en fonction de la valeur de minimis peut avoir un effet important sur la conversion en commerce électronique, car il est possible que l'importation n'entraîne ni droits ni taxes en raison du seuil de minimis, ce qui donne un landed cost moins élevé et un taux de conversion plus élevé.
Pour en savoir plus sur les valeurs de minimis, consultez notre guide des valeurs de minimis.
Comment les taxes à l'importation sont calculées
La méthode d'évaluation la plus courante pour les taxes est « cost insurance freight » (CIF), selon laquelle les taxes s'appliquent à la valeur de l'article, à l'assurance, au fret, aux droits et aux frais.
Certains pays n'appliquent les taxes qu'à l'article et aux droits, ce qui simplifie le calcul; d'autres ont leur propre formule pour calculer la valeur imposable de l'importation. Par exemple, le Brésil utilise le montant brut majoré des taxes, puis applique sa taxe (ICMS) sur cette valeur. Ce qui semble être une taxe de 18 % au Brésil revient généralement plutôt à environ 22 % par rapport à la méthode d'évaluation d'autres pays. Consultez les différentes méthodes d'évaluation ci-dessous.
Le champ
methoddu tableaude_minimisindique l'Incoterm utilisé pour le calcul des taxes. Par exemple, la TVA s'applique généralement sur la base CIF. Ces méthodes et leurs Incoterms correspondants donnent un total général qui inclut les taxes à appliquer.cifcifdcifdtfobfobdTaxes à l'importation sur les articles destinés à la revente
Souvent, aucun taux de taxe régional n'est appliqué aux articles destinés à la revente si la facture commerciale précise que l'article est destiné à la revente. C'est courant lorsqu'un exportateur vend à une autre entreprise (interentreprises, ou B2B). Si les marchandises sont ensuite revendues dans le pays de destination et que l'importateur est inscrit pour payer les taxes auprès de l'organisme gouvernemental local concerné, les marchandises peuvent ne pas être taxées au moment de l'importation. Les entreprises qui importent au Canada et en Australie en sont des exemples courants.
Par défaut, tous les calculs de Zonos Landed Cost sont considérés comme n'étant pas destinés à la revente (NFR). Si votre entreprise a besoin d'un calcul de landed cost sans certaines taxes, vous pouvez transmettre
for_resaledans l'attributsale_typede la requête de landed cost. Seules les taxes applicables à une commande destinée à la revente seront alors renvoyées.{"id": "ldct_1Ce6vt2eZvKYlo2CrgzPqxaz","amount_subtotal": {"duties": 0,"fees": 21,"taxes": 3.75},"taxes": [{"amount": 3.75,"description": "(GST) Goods and Services Tax","formula": "5%","item_id": "294395","note": null,"type": "item"}]}Si vous utilisez Checkout, Quoter ou Hello, une configuration personnalisée sera nécessaire pour exclure les calculs de taxes du landed cost des articles destinés à la revente.
Communiquez avec Zonos pour obtenir une soumission afin d'activer les calculs de landed cost sur les commandes destinées à la revente.
Seuils de taxe à l'importation
Certaines lois, comme la TPS australienne sur les marchandises importées de faible valeur, peuvent avoir une incidence sur un calcul de taxes même lorsque la valeur est sous le seuil de minimis. La nouvelle loi australienne ne modifie pas la valeur de minimis de 1 000 AUD; cependant, elle transfère la responsabilité de la perception et du versement de la TPS du destinataire au vendeur, même si celui-ci est situé à l'extérieur de l'Australie. Cette loi est fondée sur le chiffre d'affaires : le détaillant américain doit s'inscrire à la TPS et la verser si son chiffre d'affaires annuel dépasse 75 000 AUD.
Lorsque le détaillant ajoute son numéro d'inscription à la TPS à son compte Zonos, Zonos mesure les seuils et en avise le détaillant, en plus de calculer automatiquement la TPS de 10 % en Australie sur les envois sous le seuil de minimis fiscal. La Nouvelle-Zélande a adopté une loi similaire.
Dans ce cas, l'objet landed cost sera légèrement différent, car l'article est sous le seuil de minimis fiscal, mais reste imposable. Ces informations peuvent sembler contradictoires, mais elles sont toutes deux exactes.
{"id": "ldct_1Ce6vt2eZvKYlo2CrgzPqxaz","amount_subtotal": {"duties": 0,"fees": 0,"taxes": 15},"de_minimis": [{"formula": "Less than 1000 AUD","method": "cif","note": null,"threshold": "below","type": "tax"}],"taxes": [{"amount": 10,"description": "(GST) Goods and Services Tax","formula": "10%","item_id": "294395","note": null,"type": "item"},{"amount": 5,"description": "(GST) Goods and Services Tax","formula": "10%","item_id": "635235","note": null,"type": "item"}]}Autres taux de taxe
Certains pays appliquent d'autres taxes ou frais, p. ex., le prélèvement à l'entrée du système de biosécurité du MPI en Nouvelle-Zélande ou la Compensation Cess/Social Welfare Surcharge en Inde.
Les soumissions de taxes sont ventilées par type de taxe et fournissent un résumé détaillé de chaque taxe.
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