Découvrez le processus de dédouanement des commandes internationales.
Si vous exportez ou vendez des marchandises vers un autre pays, ces produits doivent passer par le processus de dédouanement du pays importateur avant d'atteindre leur destination finale.
Qu'il s'agisse de documents exigés par chaque pays, de droits et taxes ou de restrictions sur les produits, de nombreux facteurs peuvent causer des retards ou des surprises lors du dédouanement. Il est donc utile de vous familiariser avec le processus de dédouanement pour que l'importation se déroule plus facilement qu'elle ne le ferait autrement.
Importateur officiel (IOR) : la personne ou l'entreprise chargée de s'assurer qu'un envoi de marchandises est importé conformément aux lois du pays. En général, l'IOR est le destinataire ou l'acheteur des marchandises.
Douanes : le service gouvernemental chargé de l'évaluation des droits et taxes à l'importation et à l'exportation, ainsi que de l'application des autres lois et règlements qui s'appliquent à l'importation, au transit et à l'exportation des marchandises.
Lorsqu'un colis arrive à la frontière d'un pays pour y être importé, il passe par le processus de dédouanement. Le dédouanement peut aussi se faire à distance, pendant le transit, pour les envois de faible valeur. C'est ce qu'on appelle le dédouanement express, qui a lieu lorsque la lettre de transport aérien (AWB) et la facture commerciale satisfont à toutes les exigences d'importation. Par exemple, l'AWB et la facture commerciale sont complètes et exactes, et elles démontrent que l'envoi ne contrevient à aucun règlement d'importation et ne nécessite pas d'inspection supplémentaire en raison de facteurs comme des marchandises restreintes ou interdites.
Le processus de dédouanement sera expliqué en détail dans la section suivante, mais voici un aperçu général du processus de dédouanement :
Les agents des douanes surveillent et inspectent les envois qui entrent au pays et qui en sortent afin d'en vérifier la conformité, par exemple en s'assurant que la documentation est adéquate, que les coûts sont correctement évalués, que les licences d'importation applicables sont fournies, que l'envoi ne contient aucune marchandise interdite, etc. Cela peut comprendre une inspection approfondie avant de dédouaner l'envoi pour qu'il soit remis au transporteur aux fins de livraison, de le retenir pour une inspection plus poussée ou de le refuser entièrement.
Les agents des douanes sont généralement reconnus pour appliquer rigoureusement les règlements commerciaux de leur pays; il est donc important de vous assurer que les douanes n'ont aucune raison de retenir ou de refuser votre importation, afin que le destinataire, à titre d'importateur officiel (IOR), n'ait pas à subir les conséquences de problèmes liés à l'importation.
Comprendre le processus de dédouanement vous permet de satisfaire efficacement aux exigences et de faire en sorte que vos envois passent les douanes avec un minimum de retards ou de difficultés.
Avant de passer en revue les étapes, notez qu'il s'agit de lignes directrices générales qui peuvent varier d'un pays à l'autre. De nombreux pays traitent le dédouanement différemment, notamment par les étapes supplémentaires qu'ils peuvent ajouter, les documents qu'ils exigent, et plus encore.
Nous vous recommandons donc de consulter nos guides par pays pour connaître les règlements commerciaux propres à chaque pays, ou de vous renseigner sur les exigences douanières d'un pays en écrivant à l'adresse courriel de son autorité douanière (habituellement indiquée sur son site Web).
Voici les étapes générales du processus de dédouanement.
1. Vérification des documents
La première étape du processus de dédouanement est la vérification, par l'agent des douanes, des documents associés à la facture commerciale (CI). Cette vérification des documents se fait le plus souvent électroniquement et à distance, avant même que les marchandises n'arrivent à la frontière.
Les documents comprennent presque toujours la CI, le BOL ou l'AWB et la liste de colisage, mais les documents exigés varient d'un pays à l'autre. Par exemple, en Corée du Sud, les documents minimaux exigés sont les suivants :
Remplies par l'expéditeur ou par l'emballeur des marchandises
Assurance maritime
Souscrite par l'expéditeur ou l'acheteur
Déclaration d'importation
Remplie par l'expéditeur ou l'acheteur
En plus des exigences minimales, d'autres documents peuvent être exigés dans des circonstances particulières. Par exemple, dans la plupart des pays, les produits agricoles exigent des documents ou des licences spéciaux.
Puisque la facture commerciale est toujours exigée, voici un exemple de ce à quoi elle peut ressembler :
Remarque : Des documents manquants entraîneront probablement la retenue ou le refus de l'envoi jusqu'à ce que les documents nécessaires soient fournis.
2. Calcul des droits, des taxes et des frais
Après avoir vérifié les documents d'importation, les agents des douanes évaluent les droits, les taxes et les frais applicables aux marchandises importées. Ces frais sont établis en fonction du classement des marchandises selon le code du Système harmonisé (SH), de la méthode de calcul des droits du pays, de l'origine préférentielle ou de son absence, de la valeur des marchandises par rapport aux seuils de minimis du pays pour les droits et les taxes, de l'évaluation de l'Incoterm, et plus encore.
De nombreux facteurs doivent être pris en compte dans le calcul des droits, des taxes et des frais d'importation, c'est-à-dire du landed cost total de l'importation. Voici un exemple de ventilation du landed cost pour une importation au Panama :
Une fois que les agents des douanes ont calculé les droits et taxes, le transporteur ou le courtier, ou les deux, facture les droits et taxes au payeur désigné, au numéro de TVA enregistré (TVA du Royaume-Uni, IOSS, AU, NZ, etc.) ou au numéro de compte du transporteur, selon les Incoterms.
Si un envoi porte la mention Delivered Duty Paid (DDP), les droits et taxes ont déjà été pris en compte. Cela simplifie le dédouanement, puisque vous pouvez facturer le landed cost complet à la caisse et choisir une option de facturation du transporteur qui prend en charge le DDP. Le transporteur désigne habituellement cette option par bill sender ou bill third party.
Si un envoi porte la mention Delivered at Place (DAP), cela signifie que les droits et taxes n'ont pas encore été payés. Dans ce cas, le transporteur avance habituellement aux douanes le montant des droits et taxes évalués, puis présente au client une facture pour les droits, les taxes et les frais de transporteur applicables avant de livrer le colis. Ce processus est plus long et offre une mauvaise expérience client, car le client ne sait pas toujours qu'il devra payer davantage pour recevoir son colis.
Remarque : Puisque les droits et taxes doivent être payés avant que l'importation soit libérée par les douanes (si vous décidez d'expédier en DAP), il vaut la peine de vérifier qu'un transporteur donné offre ce service vers votre pays de destination.
Remarque : Pour les entreprises inscrites aux fins de la taxe qui expédient des envois vers des pays dotés de régimes fiscaux pour les envois de faible valeur, l'envoi porte habituellement la mention DAP, car le vendeur verse lui-même la taxe à l'autorité fiscale du pays. Le colis n'est pas retenu par les douanes, car elles voient le numéro d'identification fiscale et savent que les taxes seront payées même si l'envoi a été expédié en DAP. Cela permet aussi d'éviter les frais de débours du transporteur.
Comme mentionné ci-dessus, l'Incoterm peut influer sur les frais imposés à un envoi. Dans la soumission de landed cost de l'étape 2, les « Carrier Deferment Fee » sont des frais que certains transporteurs appliquent aux envois expédiés en DDP.
4. Décision concernant l'envoi (dédouanement, retenue ou refus)
Si les étapes un à trois se déroulent sans problème, les douanes libèrent l'envoi pour qu'il soit livré au destinataire final.
Risque de retenue en douane
Si les agents des douanes relèvent des documents manquants ou erronés, des articles interdits ou restreints, ou tout élément suspect, ils peuvent retenir l'envoi jusqu'à ce que les problèmes soient réglés, ou le refuser entièrement.
Le processus de dédouanement est-il le même pour les envois personnels (de particulier à particulier)?
La principale différence est la franchise possible pour les cadeaux, qui varie d'un pays à l'autre.
Le processus de dédouanement est-il le même pour les envois interentreprises (B2B)?
Pour les envois B2B, l'entreprise destinataire peut récupérer la TVA soit au moment du dédouanement, soit lorsqu'elle produit sa déclaration de revenus.
Le dédouanement se fait-il toujours à la frontière du pays importateur?
Non, le dédouanement des envois de faible valeur peut se faire pendant le transit grâce au dédouanement express, à condition que la lettre de transport aérien et la facture commerciale satisfassent à toutes les exigences d'importation.
Dédouanement
Dédouanement pour le commerce électronique
Découvrez le processus de dédouanement des commandes internationales.
Si vous exportez ou vendez des marchandises vers un autre pays, ces produits doivent passer par le processus de dédouanement du pays importateur avant d'atteindre leur destination finale.
Qu'il s'agisse de documents exigés par chaque pays, de droits et taxes ou de restrictions sur les produits, de nombreux facteurs peuvent causer des retards ou des surprises lors du dédouanement. Il est donc utile de vous familiariser avec le processus de dédouanement pour que l'importation se déroule plus facilement qu'elle ne le ferait autrement.
De quoi s'agit-il
Lorsqu'un colis arrive à la frontière d'un pays pour y être importé, il passe par le processus de dédouanement. Le dédouanement peut aussi se faire à distance, pendant le transit, pour les envois de faible valeur. C'est ce qu'on appelle le dédouanement express, qui a lieu lorsque la lettre de transport aérien (AWB) et la facture commerciale satisfont à toutes les exigences d'importation. Par exemple, l'AWB et la facture commerciale sont complètes et exactes, et elles démontrent que l'envoi ne contrevient à aucun règlement d'importation et ne nécessite pas d'inspection supplémentaire en raison de facteurs comme des marchandises restreintes ou interdites.
Le processus de dédouanement sera expliqué en détail dans la section suivante, mais voici un aperçu général du processus de dédouanement :
Les agents des douanes surveillent et inspectent les envois qui entrent au pays et qui en sortent afin d'en vérifier la conformité, par exemple en s'assurant que la documentation est adéquate, que les coûts sont correctement évalués, que les licences d'importation applicables sont fournies, que l'envoi ne contient aucune marchandise interdite, etc. Cela peut comprendre une inspection approfondie avant de dédouaner l'envoi pour qu'il soit remis au transporteur aux fins de livraison, de le retenir pour une inspection plus poussée ou de le refuser entièrement.
Les agents des douanes sont généralement reconnus pour appliquer rigoureusement les règlements commerciaux de leur pays; il est donc important de vous assurer que les douanes n'ont aucune raison de retenir ou de refuser votre importation, afin que le destinataire, à titre d'importateur officiel (IOR), n'ait pas à subir les conséquences de problèmes liés à l'importation.
Comprendre le processus de dédouanement vous permet de satisfaire efficacement aux exigences et de faire en sorte que vos envois passent les douanes avec un minimum de retards ou de difficultés.
Étapes du dédouanement
Avant de passer en revue les étapes, notez qu'il s'agit de lignes directrices générales qui peuvent varier d'un pays à l'autre. De nombreux pays traitent le dédouanement différemment, notamment par les étapes supplémentaires qu'ils peuvent ajouter, les documents qu'ils exigent, et plus encore.
Nous vous recommandons donc de consulter nos guides par pays pour connaître les règlements commerciaux propres à chaque pays, ou de vous renseigner sur les exigences douanières d'un pays en écrivant à l'adresse courriel de son autorité douanière (habituellement indiquée sur son site Web).
Voici les étapes générales du processus de dédouanement.
1. Vérification des documents
La première étape du processus de dédouanement est la vérification, par l'agent des douanes, des documents associés à la facture commerciale (CI). Cette vérification des documents se fait le plus souvent électroniquement et à distance, avant même que les marchandises n'arrivent à la frontière.
Les documents comprennent presque toujours la CI, le BOL ou l'AWB et la liste de colisage, mais les documents exigés varient d'un pays à l'autre. Par exemple, en Corée du Sud, les documents minimaux exigés sont les suivants :
Connaissement (BOL) ou AWB
Facture commerciale
Listes de colisage
Assurance maritime
Déclaration d'importation
En plus des exigences minimales, d'autres documents peuvent être exigés dans des circonstances particulières. Par exemple, dans la plupart des pays, les produits agricoles exigent des documents ou des licences spéciaux.
Puisque la facture commerciale est toujours exigée, voici un exemple de ce à quoi elle peut ressembler :
2. Calcul des droits, des taxes et des frais
Après avoir vérifié les documents d'importation, les agents des douanes évaluent les droits, les taxes et les frais applicables aux marchandises importées. Ces frais sont établis en fonction du classement des marchandises selon le code du Système harmonisé (SH), de la méthode de calcul des droits du pays, de l'origine préférentielle ou de son absence, de la valeur des marchandises par rapport aux seuils de minimis du pays pour les droits et les taxes, de l'évaluation de l'Incoterm, et plus encore.
De nombreux facteurs doivent être pris en compte dans le calcul des droits, des taxes et des frais d'importation, c'est-à-dire du landed cost total de l'importation. Voici un exemple de ventilation du landed cost pour une importation au Panama :
3. Évaluation de l'Incoterm
Une fois que les agents des douanes ont calculé les droits et taxes, le transporteur ou le courtier, ou les deux, facture les droits et taxes au payeur désigné, au numéro de TVA enregistré (TVA du Royaume-Uni, IOSS, AU, NZ, etc.) ou au numéro de compte du transporteur, selon les Incoterms.
Comme mentionné ci-dessus, l'Incoterm peut influer sur les frais imposés à un envoi. Dans la soumission de landed cost de l'étape 2, les « Carrier Deferment Fee » sont des frais que certains transporteurs appliquent aux envois expédiés en DDP.
4. Décision concernant l'envoi (dédouanement, retenue ou refus)
Si les étapes un à trois se déroulent sans problème, les douanes libèrent l'envoi pour qu'il soit livré au destinataire final.
Si les agents des douanes relèvent des documents manquants ou erronés, des articles interdits ou restreints, ou tout élément suspect, ils peuvent retenir l'envoi jusqu'à ce que les problèmes soient réglés, ou le refuser entièrement.
Comment éviter les retards en douane
Pour éviter les retards en douane :
Foire aux questions
Le processus de dédouanement est-il le même pour les envois personnels (de particulier à particulier)?
La principale différence est la franchise possible pour les cadeaux, qui varie d'un pays à l'autre.
Le processus de dédouanement est-il le même pour les envois interentreprises (B2B)?
Pour les envois B2B, l'entreprise destinataire peut récupérer la TVA soit au moment du dédouanement, soit lorsqu'elle produit sa déclaration de revenus.
Le dédouanement se fait-il toujours à la frontière du pays importateur?
Non, le dédouanement des envois de faible valeur peut se faire pendant le transit grâce au dédouanement express, à condition que la lettre de transport aérien et la facture commerciale satisfassent à toutes les exigences d'importation.
Cette page vous a-t-elle été utile?