1. Que sont les codes HS et la classification des produits?
Pour comprendre l'ecommerce international, la classification des produits est un bon point de départ. Lorsque votre produit arrive à la frontière d'un autre pays, le bureau de douane veut savoir exactement de quel produit il s'agit afin de suivre ce qui entre au pays et d'établir efficacement les tarifs, frais de douane, droits et taxes applicables. Il y parvient grâce à la classification des produits par code HS, qui repose sur le Système harmonisé. En 1988, l'OMD (Organisation mondiale des douanes) a élaboré le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, aussi appelé Système harmonisé (SH, ou HS en anglais). Les codes HS servent de langage commun à l'échelle mondiale pour décrire les marchandises, ce qui permet à des pays de langues différentes de communiquer avec précision et efficacité en matière de classification des produits. Les codes HS comptent habituellement dix chiffres, mais leur longueur peut varier de sept à douze chiffres. Les six premiers chiffres sont universels et fondés sur le Système harmonisé. Les derniers chiffres (de un à six) sont déterminés par le pays d'importation du produit, selon son propre système. Les codes HS propres à chaque pays servent à des fins statistiques et à attribuer des taux de droits exacts aux importations dans un pays donné.
Pour vous montrer à quoi ressemble un code HS typique [propre à un pays], voici la décomposition du code HS d'une bague en platine importée aux États-Unis :
2. Codes HS propres à chaque pays
Comme mentionné plus haut, chaque pays a son propre système pour ajouter ses chiffres à la fin du code HS universel à six chiffres. Pour comprendre comment les codes HS varient selon le pays d'importation, prenons l'exemple d'un ballon de basketball importé aux États-Unis, en Allemagne et aux Bahamas, selon la version du système HS de chacun de ces pays :
| Pays↕ | Code↕ | Version du système HS↕ |
|---|---|---|
| États-Unis | 9506.62.8020 | Harmonized Tariff System (HTS) |
| Allemagne | 9506.62.0000 | Integrated Tariff of the European Union (TARIC) |
| Bahamas | 9506.62.00 | Common External Tariff of the Caribbean (CET) |
Comme vous pouvez le constater, les six premiers chiffres sont identiques (ces six chiffres sont utilisés partout dans le monde) et les quatre derniers chiffres diffèrent selon les exigences du pays d'importation. Il est important d'en tenir compte en ecommerce international pour éviter de surestimer ou de sous-estimer les droits, ou de voir votre envoi refusé ou retenu par la douane en raison de codes HS erronés.
3. Codes HS pour l'exportation
Sachez que, même si le même code HS peut la plupart du temps servir à l'importation et à l'exportation, certains pays exigent [à l'occasion] des codes HS distincts pour chacune, à des fins de suivi et de collecte de données. Voici quelques exemples de systèmes de classification propres à l'exportation :
- Australie - Australian Harmonized Export Commodity Classification (AHECC)
- États-Unis - Schedule B
Les codes HS d'exportation ne sont pas utilisés très souvent, mais il est utile de les connaître, car votre envoi pourrait en exiger un à un moment donné. Par exemple, bien que les codes HTS (voir le tableau de la section précédente) puissent souvent servir pour les exportations américaines, les marchandises du chapitre 98 du Harmonized Tariff Schedule (p. ex. des marchandises renvoyées aux États-Unis pour réparation) exigent des codes Schedule B pour être exportées, et non des codes HTS.
4. Points à considérer
- Certains pays ne sont pas membres de l'OMD et n'exigent pas de codes de classification pour l'importation ou l'exportation.
- Le Système harmonisé est mis à jour tous les cinq ans.
- Certains pays (comme le Mexique) ne se sont pas tenus à jour avec la plus récente base à six chiffres de l'OMD; autrement dit, le code HS de base à six chiffres du Mexique sera différent de celui des États-Unis.
- La classification par code HS est complexe. Automatisez l'ensemble de votre catalogue de produits en quelques minutes.
5. Outils de classification des codes HS
Il ne fait aucun doute que certains aspects du commerce international, comme la classification des produits, sont difficiles; mais quand il s'agit de s'y retrouver dans l'ecommerce transfrontalier, le savoir, c'est le pouvoir. Heureusement, la classification des produits n'a pas à vous causer de stress, car il existe des outils qui peuvent s'en charger pour vous.
Zonos offre un outil automatisé révolutionnaire appelé Classify, qui attribue des codes HS aux produits. À partir d'une simple description d'article, Zonos Classify génère des codes HS sur demande. Classify est offert par API ou sous forme d'outil Web, ce qui vous permet d'harmoniser l'ensemble de votre catalogue de produits, soit avant d'obtenir une soumission de landed cost, soit pour des classifications en temps réel dans Dashboard.
Cinq choses à savoir sur les codes HS en ecommerce international
Vous souhaitez vendre vos produits dans un pays étranger? Vous devriez. Partout dans le monde, les détaillants en ligne stimulent la croissance de leurs ventes en vendant leurs produits à l'international. Pourquoi limiter votre clientèle à un seul pays quand le monde entier est ouvert aux affaires? Les experts prévoient une croissance à deux chiffres de l'ecommerce international en 2022. C'est une occasion de croissance que vous ne pouvez pas vous permettre d'ignorer. La perspective de vendre vos produits à l'étranger peut sembler intimidante. Trouver comment faire passer un colis sans encombre à la douane d'un autre pays n'est probablement pas la façon dont vous voulez occuper votre journée de travail. Ne vous inquiétez pas, nous sommes là pour vous aider!
Pour bien commencer, nous vous présentons la classification des produits en expliquant les points suivants :