Qu'est-ce que le Système harmonisé? 

Le Système harmonisé (SH) est un système élaboré en 1988 par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) pour classer les marchandises expédiées vers les pays membres de l'OMD. Les produits sont classés au moyen de codes SH. Autrement dit, chaque produit reçoit un code numérique précis qui permet aux agents des douanes de suivre les articles qui entrent dans leur pays.

La classification SH a pour principal objectif d'attribuer des taux de droits exacts aux importations et de permettre aux pays de suivre le type et la quantité de marchandises qui entrent sur leur territoire. Le code SH standard est un code universel à six chiffres, auquel les pays ajoutent leurs propres chiffres pour former un code propre à chaque pays. Le Système harmonisé est mis à jour tous les cinq ans, et les pays peuvent aussi planifier leurs propres mises à jour de codes. Cette échéance quinquennale est maintenant arrivée. Les changements entrent en vigueur progressivement à compter de janvier 2022 et, en tant que vendeur, vous devez connaître les ajustements à apporter à vos ventes internationales.

Vous vous posez sans doute bien des questions en ce moment, mais rassurez-vous. Voici ce que nous aborderons dans ce billet :

• Quelles sont les mises à jour?
• Pourquoi le système est-il mis à jour?
• Qui est touché par les mises à jour du SH de 2022?
• Que se passe-t-il si je ne me tiens pas à jour avec la dernière version du Système harmonisé?
• Comment rester conforme?
• Existe-t-il un moyen de suivre automatiquement les changements?

Quelles sont les mises à jour du Système harmonisé? 

Pour mieux comprendre des termes comme « chapitre », « position », « sous-position », etc., voici l'exemple d'un code SH des États-Unis pour une bague en platine. L'image ci-dessous présente les différentes parties d'un code SH et ce qu'elles peuvent représenter.

Les principaux changements touchent les codes SH des chapitres suivants :

• Animaux vivants et produits du règne animal (chapitres 02, 03, 04)
• Produits du règne végétal (chapitres 07, 08, 12)
• Graisses animales et végétales (chapitre 15)
• Boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac (chapitres 16, 17, 18, 19, 21, 22, 24)
• Produits chimiques (chapitres 28, 29, 30, 32, 34, 36, 38)
• Matières plastiques* (chapitres 39, 40)
• Ouvrages en bois* (chapitre 44)
• Textiles* (chapitres 55, 57, 61, 62)
• Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre* (chapitres 68, 70)
• Ouvrages en métaux* (chapitres 73, 74, 81)
• Machines* (chapitres 84, 85)
• Automobile (chapitre 87)
• Aéronefs (chapitre 88)
• Navires (chapitre 89)
• Meubles (chapitre 94)

*marchandises courantes du commerce électronique les plus susceptibles de toucher les détaillants en ligne

Dans ces chapitres [et d'autres], il y aura de nouvelles positions et sous-positions, des descriptions mises à jour ainsi que des notes légales nouvelles ou mises à jour. Bref, certains biens auront des codes entièrement nouveaux ou partiellement modifiés.

Pourquoi l'OMD met-elle à jour le Système harmonisé? 

Comme mentionné précédemment, le Système harmonisé est mis à jour tous les cinq ans pour tenir compte de l'évolution des différentes industries, des biens qu'elles produisent et du besoin de nouveaux chapitres, positions et sous-positions. Les changements de codes SH de 2022 découlent de plusieurs facteurs, notamment :

• L'impact environnemental
  • Exemple : les appareils électroniques en fin de vie utile sont jugés potentiellement nocifs pour l'environnement et sont considérés comme des déchets électroniques. Modifier ou ajouter des codes SH pour bien identifier ces biens aide les autorités à suivre la quantité de déchets électroniques qui entrent dans leur pays et qui en sortent.
• Les avancées technologiques et les innovations de produits
  • Exemple : les véhicules électriques sont désormais répartis, selon leur code SH, en groupes comme les véhicules électriques hybrides, les véhicules hybrides rechargeables et les véhicules entièrement électriques.
• La recherche en santé et en médecine
  • Exemple : de nouvelles dispositions ont été ajoutées pour les trousses de dépistage rapide, les trousses d'essais cliniques ainsi que les cultures cellulaires et la thérapie cellulaire.
• L'évolution constante des tendances commerciales
  • Exemple : de nouvelles dispositions ont été ajoutées pour des biens comme les téléphones intelligents, les dispositifs de tabac et de nicotine et les drones, afin de répondre aux enjeux environnementaux et sociaux de portée mondiale que soulèvent ces nouveaux flux de produits.
• La proposition de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)
  • Exemple : une nouvelle sous-position a été ajoutée pour les insectes comestibles et pour des produits alimentaires comme différents types de champignons et les pignons de pin.
• La lutte contre le terrorisme
  • Exemple : de nouvelles sous-positions ont été ajoutées pour des biens pouvant servir à des fins illicites, p. ex. des articles à double usage pouvant servir à fabriquer des engins explosifs.
• La mise en œuvre de diverses conventions internationales
  • Exemple : certaines organisations internationales lancent de nouvelles initiatives qui exigent des codes SH pour appliquer des conventions précises; p. ex., l'Organe international de contrôle des stupéfiants contrôle certaines substances et doit suivre la quantité d'un stupéfiant donné échangée à l'international, ainsi que ses pays d'exportation et d'importation.

Qui est touché par la mise à jour du Système harmonisé de 2022? 

Si votre entreprise vend des produits à l'international, partez du principe que vous êtes touché, surtout si vos produits relèvent d'un ou de plusieurs des chapitres mis à jour, p. ex. les textiles, les meubles, les matières plastiques, etc. Ce billet ne présente que les grandes lignes des changements, mais il existe de nombreux changements individuels dans chacun des chapitres énumérés ci-dessus qui ne sont pas mentionnés ici. La meilleure pratique consiste à vous tenir à jour avec la dernière version du Système harmonisé (y compris les codes SH complets des pays où vous vendez). Vous resterez ainsi conforme et profiterez d'une expérience de vente internationale sans accroc.

Que se passe-t-il si je ne me tiens pas à jour avec la dernière version du Système harmonisé? 

La question comporte plusieurs niveaux, car chaque pays utilise ses propres codes pour compléter le code SH universel, et ces codes tarifaires sont généralement mis à jour au cours de l'année qui suit les mises à jour du Système harmonisé. Certains pays ne suivent même pas les changements du Système harmonisé. Les États-Unis, le Canada et l'Union européenne sont habituellement parmi les premiers à mettre à jour leurs codes. Bref, la plupart des pays se tiennent relativement à jour et d'autres non; dans un cas comme dans l'autre, il faut tenir compte des codes propres à chaque pays. Une nouvelle version du Système harmonisé ajoute une toute nouvelle couche de complexité à un sujet déjà nuancé, la classification SH, mais la réponse est simple : un code SH ou un code national désuet est considéré comme un code erroné. Une mauvaise classification de vos produits peut entraîner les conséquences suivantes :

• Votre envoi peut être retenu à la frontière par les douanes.
• Les douanes attribueront elles-mêmes un code SH aux marchandises, ce qui peut entraîner un taux de droits plus élevé que le taux exact.
• Votre envoi peut être refusé.
• Vous pourriez vous voir imposer des pénalités et des amendes.

Compte tenu de toutes les étapes complexes qu'exige l'obtention de codes SH exacts pour vos importations, classer correctement l'ensemble de vos produits peut sembler impossible. Avec la bonne aide, une classification à jour de vos produits est à la fois possible et rapide.

Comment rester conforme? 

Pour rester conforme, voici ce que vous pouvez faire :

1. Consultez les changements de l'OMD.
2. Déterminez lesquels de vos produits pourraient être touchés.
3. Comparez les codes SH touchés par les changements de l'OMD à la classification de vos produits.
4. Faites correspondre vos produits aux chapitres et aux sous-positions nouveaux ou mis à jour du Système harmonisé. Il vous sera ainsi beaucoup plus facile de reclasser vos produits lorsque les pays publieront leurs codes SH.
5. Repérez les pays qui planifient ou publient leurs changements à l'avance. De nombreux pays annoncent une date de publication pour informer le public du moment de leur mise à jour.
6. Gardez à l'esprit que les changements ne sont pas définitifs tant qu'ils ne sont pas officiellement entrés en vigueur.
7. Reclassez vos marchandises touchées pour chaque pays à mesure que les codes deviennent disponibles.

Existe-t-il un moyen de suivre automatiquement les changements? 

Zonos Classify a transformé l'industrie grâce à la classification SH automatisée. Classify se tient à jour avec les changements du Système harmonisé et les codes de classification propres à chaque pays afin d'attribuer rapidement et facilement des codes SH exacts à vos produits. Zonos Classify génère des codes SH sur demande à partir d'une simple description d'article ou d'une image. Classify est offert par API ou comme outil Web et vous permet de classer l'ensemble de votre catalogue de produits. Vous pouvez aussi rechercher les codes SH de vos produits un à un pour calculer votre soumission de landed cost ou si vous avez besoin d'une classification en temps réel dans Zonos Dashboard.