La confusion entourant le Brexit
La confusion règne, non seulement chez les détaillants en ligne, mais chez quiconque expédie vers le Royaume-Uni, vers l'Union européenne ou entre l'UE et le Royaume-Uni depuis le Brexit. Les consommateurs sont surpris par des droits et des taxes imprévus à la livraison. Par conséquent, les marchands reçoivent un grand nombre de commandes retournées par des clients qui refusent de payer les frais de dédouanement. Parlons donc de l'importation et de l'exportation après le Brexit.
Qu'est-ce qui a changé depuis le Brexit?
Avant le Brexit, aucun dédouanement n'était nécessaire entre le Royaume-Uni et l'UE; maintenant que le Royaume-Uni a quitté l'Union européenne, les envois expédiés du Royaume-Uni vers l'UE, ou inversement, doivent être dédouanés. En plus de cette exigence de dédouanement, de nouvelles lois sur la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) régissent désormais les importations sur les deux territoires.
Dissipons donc la confusion et examinons certains des changements touchant les types d'envois suivants :
Que signifie le Brexit pour l'expédition?
Expédier de l'UE vers le Royaume-Uni après le Brexit
Pour comprendre les exigences relatives aux importations au Royaume-Uni en provenance de l'UE, vous devez connaître trois facteurs :
- Déclaration en douane : des déclarations en douane sont exigées entre la Grande-Bretagne (Angleterre, pays de Galles et Écosse) et l'Union européenne; des factures commerciales ou pro forma sont donc nécessaires.
- Loi sur la TVA au Royaume-Uni : l'accord zéro droit de douane (origine préférentielle) doit faire l'objet d'une déclaration sur la facture commerciale indiquant qu'un pourcentage déterminé (qui varie selon le type d'article) des matières utilisées pour fabriquer les marchandises est d'origine européenne ou britannique.
Déclaration en douane
Lorsque vous vendez au Royaume-Uni à partir d'un pays européen, depuis le 1er janvier 2021, l'envoi doit désormais être dédouané. Ce type d'envoi peut donc être assujetti à des droits et à des taxes. Vous devez par conséquent vous assurer que votre facture commerciale est exacte afin d'éviter des problèmes à la douane. Par exemple, si la valeur des articles ou des frais d'expédition indiquée sur la facture commerciale est inexacte, le montant de la TVA britannique facturé sera inexact, ou l'envoi sera retenu pour inspection.
TVA au Royaume-Uni
Puisqu'il est question de la TVA britannique, ce régime fiscal est une autre conséquence du Brexit. En plus de devoir désormais payer la TVA sur les exportations de l'UE vers le Royaume-Uni, les marchands de l'UE doivent tenir compte d'un autre changement : pour les commandes de faible valeur (moins de 135 £) qui entrent au Royaume-Uni, le marchand doit percevoir cette TVA (20 %) au moment du paiement en ligne, plutôt que de laisser le consommateur la payer après la livraison; sinon, l'envoi sera retenu jusqu'au paiement de la TVA.
Accord zéro droit de douane (origine préférentielle)
Voici une nouvelle qui pourrait réconforter les marchands de l'UE et les consommateurs britanniques : en vertu d'un accord entre le Royaume-Uni et l'UE, les marchandises d'origine britannique ou européenne ne sont pas assujetties aux droits de douane dès qu'il est prouvé qu'un pourcentage déterminé (qui varie selon le type d'article) des matières utilisées pour les fabriquer est d'origine préférentielle. Votre facture commerciale est ici votre billet gagnant : vous devez indiquer et prouver sur celle-ci que les marchandises sont d'origine préférentielle.
Expédier du Royaume-Uni vers l'UE après le Brexit
Maintenant que vous connaissez les facteurs clés de l'importation de marchandises au Royaume-Uni en provenance de l'UE, voici la bonne nouvelle : le processus pour les envois qui entrent dans l'UE en provenance du Royaume-Uni est très similaire. La déclaration en douane et l'accord zéro droit de douane (origine préférentielle) sont réciproques; le processus est donc le même. Les règles de TVA diffèrent toutefois quelque peu, puisque le Royaume-Uni et l'UE ont désormais chacun leur propre régime de TVA.
TVA de l'UE
Lorsque vous importez dans l'UE à partir du Royaume-Uni, vous devez respecter les lois de l'UE sur la TVA. Avant le 1er juillet 2021, la TVA sur les importations dans l'UE relevait soit de l'expéditeur ou du marchand au moment du paiement en ligne, soit du transporteur à la livraison.
Toutefois, à compter du 1er juillet 2021, le marchand doit choisir entre deux options pour percevoir la TVA de l'UE sur les commandes de faible valeur (moins de 150 €) :
- Special Arrangement
- IOSS (Import One Stop Shop)
Chaque méthode comporte des avantages et des inconvénients; vous pouvez donc choisir celle qui convient le mieux à votre entreprise! De plus, l'exemption de TVA sur les commandes de moins de 22 € ne s'appliquera plus à compter du 1er juillet.
Expédier de n'importe où vers le Royaume-Uni
Encore une fois, nous avons une nouvelle rassurante : le processus pour les envois qui entrent au Royaume-Uni en provenance de n'importe où est semblable à celui des envois de l'UE vers le Royaume-Uni. La seule différence est qu'il n'existe aucun accord zéro droit de douane entre le Royaume-Uni et les pays hors UE, ce qui signifie que les marchandises dont la valeur dépasse le seuil de minimis des droits de 135 £ peuvent être assujetties aux taux de droits britanniques.
Expédier de n'importe où vers l'UE
De même, le processus pour les envois qui entrent dans l'UE en provenance d'ailleurs est semblable à celui des envois qui quittent le Royaume-Uni pour entrer dans l'UE. La seule différence est, vous l'aurez deviné, l'absence de l'accord zéro droit de douane; par conséquent, toutes les marchandises de ces envois dont la valeur dépasse le seuil de minimis des droits de l'UE de 150 € peuvent être assujetties aux taux de droits de l'UE.
Vous vous sentez dépassé?
Bien que le fait de clarifier les exigences relatives à ces envois réduise la confusion entourant les frais « surprises » de la douane, nous savons que la gestion de vos commandes à destination de l'UE et du Royaume-Uni peut encore être un casse-tête. Laissez Zonos gérer ces frais pour vous!
Pourquoi Zonos?
Zonos Landed Cost calcule les droits d'importation, les taxes et les frais du transporteur, et vous permet de les prépayer directement à partir de votre plateforme ou de votre page de paiement, pour offrir à vos clients une expérience transfrontalière fluide.
Tout marchand qui utilise actuellement Zonos Checkout ou Landed Cost peut s'inscrire à notre Landed Cost Guarantee. Zonos assure le suivi de la fiscalité des pays où vous n'êtes pas résident pour les clients de la garantie Landed Cost en surveillant les seuils de chaque pays et en percevant les taxes pour vous seulement lorsque le seuil est atteint, afin que vous ne perceviez jamais trop ni trop peu de taxes.
Communiquez avec Zonos et ses experts du commerce transfrontalier pour savoir quels services vous conviennent le mieux. Pour toute question liée au Brexit, écrivez par courriel à brexit@zonos.com
Aide-mémoire sur l'expédition après le Brexit
Bienvenue dans la série de billets de blogue aide-mémoire de Zonos sur le Brexit! Ce billet présente une synthèse rapide de l'impact du Brexit sur les importations et les exportations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne, et vers ces deux territoires. Restez à l'affût d'autres billets de blogue approfondis à venir dans cette série!